En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l'utilisation de Cookies pour nous permettre de réaliser des statistiques de visites. En savoir plus.J'accepte
Travailler Santé
 
Humanis

Risques CMR : classification des agents CMR

Liste agents CMR et produits CMR : exposition et classification CMR

Deux classifications existent pour les produits CMR : une seule est réglementaire en France : la liste européenne.

 

 
 

 

 

 


Classification des agents CMR    
 

Ce nouveau système de classification CMR est issu du règlement européen CLP (Classification, Labelling and Packaging), publié le 31 décembre 2008 au journal officiel de l'Union européenne.
 
Dans le cadre d’une harmonisation mondiale, ce dispositif permet de mettre en application, dans les secteurs du travail et de la consommation, un système élaboré au niveau international nommé SGH (système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques).

Le SGH est un ensemble de recommandations élaborées au niveau international. Il vise à harmoniser les règles de classification et de communication des dangers (étiquettes, fiches de données de sécurité).
 
Pour la classification, les catégories s’intitulent 1A, 1B et 2 au lieu de 1, 2 et 3.
 
Cette classification est applicable obligatoirement depuis le décembre 2010 pour les substances et à partir du 1er juin 2015 pour les mélanges (ancien terme : préparation)

L’article R4411-6 du Code du travail modifié par le Décret n°2012-530 du 19 avril 2012 - art. 2 reprend cette classification.

L’autre classification est celle est établie par le Centre international de Recherche contre le Cancer.
 
- La classification européenne

3 catégories d'agents cancérogènes
  • Catégorie 1A : substances dont le potentiel cancérigène pour l'être humain est avéré.
  • Catégorie 1B : substances dont le potentiel cancérogène pour l'être humain est supposé (données animales).
  • Catégorie 2 : substances suspectées d'être cancérogènes pour l'homme.
3 catégories d'agents mutagènes
  • Catégorie 1A : substances dont la capacité d'induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est avérée (données épidémiologiques)
  • Catégorie 1B : substances dont la capacité d'induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains est supposée (test in vivo sur des cellules de mammifères).
  • Catégorie 2 : substances préoccupantes du fait qu'elles pourraient induire des mutations héréditaires dans les cellules germinales des êtres humains. 
3 catégories d'agents toxiques pour la reproduction
  • Catégorie 1A : substances dont la toxicité pour la reproduction humaine est avérée.
  • Catégorie 1B : substances présumées toxiques pour la reproduction humaine.
  • Catégorie 2 : substances suspectées d'être toxiques pour la reproduction humaine.

- La Classification du CIRC (Centre international de Recherche contre le Cancer)

Elle inclut des substances, groupes de produits chimiques, mélanges, agents biologiques et expositions professionnelles et ne concerne que la cancérogénicité.
  • Groupe 1
    L'agent ou le mélange est cancérogène pour l'homme. L'exposition à cet agent provoque des effets cancérogènes pour l'homme.
  • Groupe 2
    2A : L'agent ou le mélange est probablement cancérogène pour l'homme.
    2B
    : L'agent ou le mélange est un cancérogène possible pour l'homme.
  • Groupe 3
    L'agent (le mélange ou le mode d'exposition) est inclassable quant à sa cancérogénicité pour l'homme.
  • Groupe 4
    L'agent (le mélange ou le mode d'exposition) n'est probablement pas cancérogène pour l'homme.


Etiquetage

 

Les substances ou préparations cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction doivent être étiquetées conformément à la législation
Depuis le 1er décembre 2010 pour les substances et à partir du 1er juin 2015 pour les mélanges, le règlement européen CLP doit être appliqué. Le double étiquetage est interdit.

Au travers de l'étiquetage, la réglementation a pour but d'assurer la protection des travailleurs pouvant être exposés à des substances dangereuses.

La mise en œuvre du « règlement CLP » introduit le remplacement des symboles noirs sur fond orange-jaune figurant sur les étiquettes des produits chimiques par des symboles « en noir sur fond blanc dans un cadre rouge suffisamment épais pour être clairement visible ».

Pour les CMR, le changement se traduit par la suppression de la tête de mort (pour les CMR de catégories 1 et 2) et la croix de Saint-André (pour les CMR de catégorie 3) : ces deux pictogrammes sont remplacés par une « silhouette » (symbole SGH08) :

 

Avec et la (les) mention(s) de danger :

Pour les catégories 1A ou 1B : 
  • H340 : Peut induire des anomalies génétiques
  • H350 : Peut provoquer le cancer
  • H360 : Peut nuire à la fertilité ou au foetus
Pour les catégories 2
  • H341 : Susceptible d'induire des anomalies génétiques
  • H351 : Susceptible de provoquer le cancer
  • H361 : Susceptible de nuire à la fertilité ou au foetus

Les procédés de fabrication reconnus cancérogènes

 
Des agents CMR, dangereux pour la santé humaine, peuvent également apparaître durant le procédé de travail. Il peut s’agir du produit final, de sous-produit ou d’un intermédiaire de réaction (entre plusieurs produits).

Une liste des procédés reconnus cancérogène a été établie par l’arrêté du 5 janvier 1993 fixant la liste des agents CMR, préparations et procédés cancérogènes (complété par l’arrêté du 18 septembre 2000 et modifié par l’arrêté du 13 juillet 2006) :
- Fabrication d'auramine
- Travaux exposant aux hydrocarbures polycycliques aromatiques présents dans la suie,le goudron, la poix, la fumée ou les poussières de la houille
- Travaux exposant aux poussières, fumées ou brouillards produits lors du grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel
- Procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique
- Travaux exposant aux poussières de bois inhalables
- Travaux exposant au formaldéhyde.  

L’émission d’agent CMR apparus au cours de la réalisation d’un travail peut être favorisée par les procédés mettant en œuvre le chauffage, la pulvérisation, l’agitation des produits. Certains CMR apparaissent notamment lors :
- de la formation de composés cancérogènes (HPA) par chauffage (lors de la carbonisation du bois, de l’incinération des déchets, de l’utilisation de fluides de coupe à base d’huiles entières ; etc.)
- de l’utilisation de goudrons dans les travaux de BTP
- de la fusion des métaux et du dégagement des fumées de fonderies
- du dégagement de fumées de soudage (classées cancérogènes par le CIRC)
- de l’exposition aux poussières métalliques et aux carbures métalliques frittés (cobalt, nickel, cadmium, béryllium, fer et leurs composés)
- de la formation de nitrosamines cancérogènes qui apparaissent en présence de nitrites et d’amine secondaires.

 


Circonstances d’exposition aux CMR


Les voies de contamination pour l’homme sont multiples : contamination aux CMR par inhalation, par voie transcutanée ou par ingestion. Les agents CMR peuvent pénétrer dans l’organisme par les poumons (inhalation), par la bouche (ingestion, en fumant, buvant ou mangeant sur le lieu de travail), par la peau par l’intermédiaire des parties découvertes (visage, yeux, bras, mains, etc.) ou des zones en contact avec des vêtements contaminés.
 
Les niveaux d’exposition aux CMR varient en fonction des produits et de leurs usages. Les situations professionnelles exposant notamment à des agents CMR sont nombreuses : les tableaux de maladies professionnelles mentionnent les différentes circonstances d’exposition aux CMR.

Certains travaux sont présentés comme responsables d’affections et de cancers professionnels (liste non-exhaustive) :
- Travaux exposant à l’inhalation de poussières d’amiante, de bois, de silice, d’oxydes de fer, de cobalt associé au carbure de tungstène (métaux durs),
- Travaux exposant aux composés du chrome, du nickel, de l’arsenic,
- Travaux exposant au benzène, aux amines aromatiques (contenues dans des colorants, dans des préparations), aux goudrons, huiles et brais de houille, aux suies de combustion du charbon,
- Travaux exposant au chlorure de vinyle monomère, au bischlorométhyléther,
- Travaux exposant aux rayonnements ionisants ou aux substances radioactives, etc.
 

Les populations exposées aux CMR
 

Les salariés les plus exposés aux CMR sont principalement les ouvriers de type industriel (37 %) et artisanal (34 %), selon l’enquête Sumer 2003. Certaines professions semblent particulièrement exposées du fait de leur secteur d’activité et de leur environnement de travail : entreprises d'usinage du bois (scieries, menuiseries, ébénisteries, tonneliers, maquettes) ; entreprises de métallurgie, de mécanique générale, de mécanique automobile ; entreprises pratiquant l'ensimage et le démoulage avec présence d'huiles minérales ; industrie chimique (ateliers de polymérisation, fabrication du chlorométhyl-méthyl-éther, fabrication de la nitrosoguanidine et nitrosurée) ; entreprises de ramonage et de nettoyage de chaudières ; mines, laboratoires de génie génétique ; industrie nucléaire ; industrie et usage des colorants ; industrie du BTP, etc.

Les individus peuvent être directement ou indirectement exposés aux agents CMR. Peuvent donc être concernés :
- les travailleurs directement exposés aux agents, utilisant certains produits dans le cadre des tâches à réaliser.
- le reste des salariés, par leur présence sur le lieu de travail ou dans les parties communes de l’entreprise (réfectoire, toilettes, etc.) pouvant être contaminées.
- les salariés des entreprises extérieures intervenant temporairement pour des opérations de maintenance, etc.
- l’entourage du personnel (membres de la famille, etc.) exposé aux vêtements, chaussures de travail contaminés et ramenés au domicile.
 
  

 

Écrit par Docteur Vincent Bonniol
Créé le Samedi, 13 Juin 2009 00:00
Mis à jour le Samedi, 04 Juillet 2015 17:06
 
 
Evaluer
EVALUER
Le risque CMR dans votre entreprise ?
Cliquez ici
Passer à l'action
PASSER A L'ACTION
Prévenir le risque CMR dans l'entreprise
Cliquez ici

Ce site respecte les principes de la charte HONcode de HON Ce site respecte les principes de la charte HONcode.
Site certifié en partenariat avec la Haute Autorité de Santé (HAS).
Vérifiez ici.