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Pénibilité au travail : les facteurs de risques

Facteurs pénibilité au travail

C’est le décret nº 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels qui a défini les facteurs de pénibilité.

 

 



Les facteurs de pénibilité
sont classés en trois catégories :
- les contraintes physiques marquées : manutentions manuelles de charges, postures pénibles (positions forcées des articulations), vibrations mécaniques

- l'environnement physique agressif : agents chimiques dangereux (y compris les poussières et les fumées), activités exercées en milieu hyperbare, températures extrêmes, bruit,

- les rythmes de travail : travail de nuit, en équipes successives alternantes, travail répétitif.


Les contraintes physiques marquées

 
Au titre des contraintes physiques marquées ont été retenus comme facteurs de pénibilité :
Les manutentions manuelles de charges définies à l’article R. 4541-2 du Code du travail : On entend par manutention manuelle, toute opération de transport ou de soutien d'une charge, dont le levage, la pose, la poussée, la traction, le port ou le déplacement, qui exige l'effort physique d'un ou de plusieurs travailleurs.
Les postures pénibles définies comme positions forcées des articulations
 
Les vibrations mécaniques mentionnées à l’article R. 4441-1 du Code du travail :
Vibration transmise aux mains et aux bras, une vibration mécanique qui, lorsqu'elle est transmise aux mains et aux bras chez l'homme, entraîne des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des troubles vasculaires, des lésions ostéo-articulaires ou des troubles neurologiques ou musculaires ;
Vibration transmise à l'ensemble du corps, une vibration mécanique qui, lorsqu'elle est transmise à l'ensemble du corps, entraîne des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, notamment des lombalgies et des microtraumatismes de la colonne vertébrale.
 

Les contraintes liées à un environnement physique agressif

 
Au titre de l’environnement physique agressif, ont été retenus comme facteurs de pénibilité :
 
Les agents chimiques dangereux mentionnés aux articles R. 4412-3 et R. 4412-60 (y compris les poussières et les fumées)  à savoir :   
  • Tout agent chimique qui satisfait aux critères de classement définis à l'article R. 4411-6 ou par le règlement (CE) n° 1272/2008 ;
  • Tout agent chimique qui, bien que ne satisfaisant pas aux critères de classement, en l'état ou au sein d'un mélange, peut présenter un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques, chimiques ou toxicologiques et des modalités de sa présence sur le lieu de travail ou de son utilisation, y compris tout agent chimique pour lequel des décrets prévoient une valeur limite d'exposition professionnelle.
  • Toute substance ou mélange classé cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction de catégorie 1 ou 2 au sens de l'article R. 4411-6 ;
  • Toute substance ou mélange classé cancérogène, mutagène sur les cellules germinales ou toxique pour la reproduction de catégorie 1A ou 1B au sens du règlement (CE) n° 1272/2008 ;
  • Toute substance, tout mélange ou tout procédé défini comme tel par arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture.
Les activités exercées en milieu hyperbare définies à l’article R. 4461-1, à savoir :
  • Travaux hyperbares exécutés par des entreprises soumises à certification et dont la liste est fixée par l'arrêté prévu à l'article R. 4461-48, en tenant compte de la nature et de l'importance du risque, comprenant notamment les travaux industriels, de génie civil ou maritimes ;
  • Interventions en milieu hyperbare réalisées à d'autres fins que celles des travaux mentionnés au 1°, notamment dans le cadre d'activités physiques ou sportives, culturelles, scientifiques, techniques, maritimes, aquacoles, médicales, de sécurité, de secours et de défense.
Les températures extrêmes
 
Le bruit mentionné à l’article R. 4431-1.

Les contraintes liées à certains rythmes de travail

 
Au titre de certains rythmes de travail comme facteurs de pénibilité :
 
Le travail de nuit dans les conditions fixées aux articles L. 3122-29 à L. 3122-31, à savoir  tout travail entre 21 heures et 6 heures est considéré comme travail de nuit.
Le travail en équipes successives alternantes 
- Le travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d’une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini.

 

 

Écrit par Docteur Vincent Bonniol
Créé le Mercredi, 30 Mars 2011 00:00
Mis à jour le Jeudi, 05 Juillet 2012 07:27
 
 
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